Déposée le 12 mars 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HFV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FREEDOM VET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-16 du 20 avril 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HFV domicilié(e) 4 Impasse Chantoiseau - 03600 - COMMENTRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 348 592 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS domicilié(e) Immeuble Immotech 17 A rue de la Presse - 42000 - SAINT ETIENNE - France.
La marque FREEDOM VET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3087968.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HFV, Société par Actions Simplifiée - 4 Impasse Chantoiseau - 03600 - COMMENTRY - France - SIREN 445348592
GALIA PARTNERS - Immeuble Immotech 17 A rue de la Presse - 42000 - SAINT ETIENNE - France
Inscription le 23 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°422846 - Publication au BOPI 2005-11-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-33
Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16
Renouvellement sans limitation le 2 mars 2011 n°2464956 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-02
Produits chimiques destinés à l'agriculture Huiles essentielles et autres extraits de plantes Produits pharmaceutiques, diététiques et hygiéniques à usage vétérinaire, emplâtres et pansements, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides Appareils et instruments chirurgicaux vétérinaires, prothèses et matériel de suture Aliments pour les animaux.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "FREEDOM VET"
